Après 19 heures de négociation entre direction et syndicats de la SNCF, l'entreprise a mis mardi à la signature un projet d'accord sur l'organisation du temps de travail, a indiqué à l'AFP un porte-parole.
"Un texte d'accord d'entreprise finalisé est ouvert à la signature jusqu'au 14 juin", a précisé la source.
La SNCF reste touchée mardi pour le septième jour consécutif par une grève à l'appel de la CGT et de SUD.
Les négociations avaient démarré en mars pour remplacer l'actuel accord de 1999 qui sera caduc au 1er juillet.
La dernière séance de discussion, débutée lundi à 09H30 à Paris (07H30 GMT), s'est achevée dans la nuit vers 04H30, selon un syndicat. Le texte finalisé, précise cette source syndicale, doit être envoyé aux quatre organisations syndicales représentatives (CGT, Unsa, SUD, CFDT) dans la journée.
Pour être valable, l'accord doit recueillir la signature de syndicats représentant au moins 30% des voix aux dernières élections, et ne pas rencontrer d'opposition de la part d'organisations dépassant 50%.
La signature des deux syndicats réformistes (Unsa, CFDT) dépassant les 30% requis semble faire peu de doute. Mais la CGT-cheminots et SUD-rail ont la capacité de s'opposer à un accord. La CGT a indiqué à l'AFP qu'elle prendrait "le temps nécessaire" pour se positionner sur le texte.
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SNCF: projet d'accord sur le temps de travail ouvert à la signature
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