Il faut porter un soin particulier dans la rédaction de sa clause bénéficiaire pour transmettre dans de bonnes conditions une somme à ses enfants, ou ç ses petits-enfants, répondent les experts de Cyrus Conseil à un lecteur.
Question de lecteur. L’assurance-vie reste le placement préféré des Français, c’est aussi un formidable outil de transmission qui suscite beaucoup d’interrogations.
J’ai 78 ans et sept petits-enfants. J’ai une assurance-vie dont mes enfants sont bénéficiaires. Comment faire une modification de façon à ce que mes petits-enfants, qui ne sont pas tous majeurs, en profitent aussi ?
Choisir les bénéficiaires d’un contrat d’assurance sur plusieurs générations présente de nombreux avantages. Cela permet de faire un saut de génération, d’éviter une taxation payée par vos enfants et de transmettre directement à vos petits-enfants, qu’ils soient mineurs ou majeurs.
La fiscalité applicable en cas de décès dépend de la date à laquelle les capitaux ont été versés. Si les capitaux ont été versés avant vos 70 ans, vous avez intérêt à multiplier le nombre de bénéficiaires, dans la mesure où chacun d’entre eux profitera d’un abattement de 152 500 euros non taxés.
Concernant la rédaction de la clause bénéficiaire, vous pouvez nommer vos petits-enfants individuellement bénéficiaires d’une somme particulière, mais sachez qu’il n’y aura pas d’évolution de cette somme en fonction de l’évolution de votre contrat (rachats, plus-value importante). C’est pourquoi il peut être plus judicieux de les nommer bénéficiaires d’un pourcentage des capitaux décès.
Saut de génération
Les mentions comme « vivant ou représenté », ou encore « à défaut », ne doivent pas être négligées dans la rédaction de la clause. En matière de succession, le patrimoine est transmis par branche : si vous avez deux enfants, chacun aura sa part, et si l’un d’eux est prédécédé, ce sont ses propres enfants qui viennent à sa place, « en représentation ».
Dans le cadre de l’assurance-vie, cette représentation n’est pas automatique, il faut la prévoir. Ainsi, si la clause prévoit simplement : « mes enfants par parts égales entre eux », et si l’un de mes enfants décède avant moi, ses frères et sœurs se partageront le capital entre eux. Alors que si j’apporte la précision « mes enfants vivants ou représentés par parts égales entre eux », la part du prédécédé reviendra à ses enfants. Il s’agit d’un moyen efficace d’assurer un saut de génération.
Enfin, la mention « à défaut » permet de désigner des bénéficiaires de second rang. Par exemple, si je désigne « Marc, à défaut Paul », cela signifie que, si Marc décède avant moi ou s’il refuse le bénéfice du contrat lors de mon décès, le capital reviendra à Paul.