Les taxes et les contributions sociales sur les véhicules, qui représentent plus d’un cinquième des coûts d’utilisation, ne cessent d’augmenter, alourdissant les charges sur les flottes d’entreprise.
Une idée reçue veut que le carburant soit le premier poste de dépense d’une automobile. Rien n’est moins vrai. S’il demeure le plus visible, puisqu’il se rappelle au conducteur à chaque passage à la pompe, ce budget pointe (HT) après la dépréciation du véhicule, les taxes, l’entretien, l’assurance et le garage du véhicule. Selon l’Automobile club association, en 2017, sur un budget annuel de 6 063 euros TTC pour une Clio essence dont le malus est neutre, la dépréciation atteint 2 139 euros, les taxes, 1 639 euros, l’entretien, 700 euros, l’assurance, 522 euros, et le garage, 487 euros, quand le carburant ne pèse que 320 euros. « Les taxes représentent 27 % du budget automobile d’un particulier », observe l’association.
Les 4 424 euros (HT) dépensés en 2017 par le conducteur d’une Clio sont imposés à 37 % : « Le propriétaire d’une automobile n’est pas seulement un conducteur, c’est aussi un contribuable », souligne l’Automobile club association, qui constate une augmentation des taxes de 3,1 % en 2017 par rapport à 2016.
En hausse depuis 2014Si les entreprises s’acquittent des mêmes taxes sur les carburants, les péages, les frais d’entretien, le stationnement ainsi que le malus, elles doivent également payer la taxe sur les véhicules de société (TVS), les amortissements non déductibles (AND) et les contributions sociales patronales sur les avantages en nature (AEN).
La fiscalité représente de 20 % à 30 % des coûts complets d’utilisation d’une voiture de fonction.Chaque année, l’Observatoire du véhicule d’entreprise (OVE) évalue la totalité des coûts d’utilisation d’un véhicule d’entreprise. TVS, malus, AND et AEN, TVA sur les carburants ont été pris en compte par l’OVE, à l’exception des péages et des autres taxes sur les carburants et sur l’assurance. Sur ce périmètre, la fiscalité représente de 20 % à 30 % des coûts complets d’utilisation d’une voiture de fonction. Les calculs prennent en compte une remise de 10 %...
« Le propriétaire d’une automobile n’est pas seulement un conducteur, c’est aussi un contribuable »
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